Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
PROCESS CAFE
Numéro de dépôt :
3840757
Date de dépôt :
22/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Présentation de la marque PROCESS CAFE
Déposée par voie électronique le 22 juin 2011 par Anne Sophie Girard et Odile Joussellin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PROCESS CAFE »
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Anne Sophie Girard a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28
Inscription le 9 janvier 2013 - Rejet total n°592110 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-01-09