Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PROCESS CAFE
Anne Sophie Girard
Odile Joussellin

Numéro de dépôt :
3840757
Date de dépôt :
22/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
PROCESS CAFE de Anne Sophie Girard

Présentation de la marque PROCESS CAFE

Déposée par voie électronique le 22 juin 2011 par Anne Sophie Girard et Odile Joussellin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PROCESS CAFE »

Les déposants sont Anne Sophie Girard domicilié(e) 1043 route des 3 villages - 38660 - St Bernard du Touvet - France et Odile Joussellin domicilié(e) 43 bis rue Maurice Barrès - 38100 - Grenoble - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Anne Sophie Girard domicilié(e) 1043 route des 3 villages - 38660 - St Bernard du Touvet - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 35 41

Anne Sophie Girard a également déposé les autres marques suivantes : Le Fait-Tout


Anne Sophie Girard - 1043 route des 3 villages - 38660 - St Bernard du Touvet - France

Odile Joussellin - 43 bis rue Maurice Barrès - 38100 - Grenoble - France


Anne Sophie Girard - 1043 route des 3 villages - 38660 - St Bernard du Touvet - France


Publication - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Inscription le 9 janvier 2013 - Rejet total n°592110 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-01-09

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; gâteaux ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Conseils en organisation et direction des affaires ; relations publiques ;

Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Publication de livres ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.